Calcul du quotient familial

La régie centralisée applique la politique sociale de la ville. Comment ? Par le calcul du quotient familial.

La régie : c’est là que les Pontellois-Combalusiens font calculer leur quotient familial (QF).

Cantine, centres de loisirs, animations sportives, séjours vacances… La liste est longue. Le but est de favoriser l’accès des habitants aux différentes activités que propose la ville. Tout habitant, seul ou avec enfants, travailleur ou non, peut bénéficier du quotient, c’est-à-dire d’un tarif qui correspond à ses moyens. C’est un choix politique qu’a fait la municipalité.

La campagne annuelle du QF se calcule une fois par an (du 1er au 31 décembre) en année civile. Il se calcule auprès du service régie centralisée, par mail, par courrier ou sur RDV (uniquement pour les situations particulières).

Le non calcul du quotient familial, ou la non reconduction d’un quotient provisoire (avant la date d’échéance), entraîne automatiquement une facturation au tarif maximum (aucune rétroactivité ne sera effectuée).

Quotient familiale 2019

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  Repères

  •  Scolaires

Les parents de 4 000 enfants bénéficient du quotient familial.

  •  Calcul

Pour obtenir votre quotient, la régie prend en compte les revenus et le nombre de personnes au foyer. Adressez votre dossier par courrier ou en le déposant complet à la régie.

  •  Chacun le sien !

Le quotient familial est individualisé selon ses moyens. Chaque quotient correspond à une grille de tarifs.

Accéder à l’espace famille
 



Régie centralisée
Ouverture :
Lundi - mardi - mercredi et vendredi de 8h30 à 11h45 et de 13h30 à 17h45
Samedi de 8h30 à 11h45
Fermeture le jeudi